Déposée le 9 juin 2004 par DELAFOSSE Frédéric Guillaume
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MONTE CRISTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-29 du 16 juillet 2004.
Le déposant est DELAFOSSE Frédéric Guillaume domicilié(e) 23 bis rue Legendre,75017 PARIS - 75017 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric Guillaume DELAFOSSE domicilié(e) 23 bis rue Legendre,75017 PARIS - 75017 - France.
La marque MONTE CRISTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296460.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELAFOSSE Frédéric Guillaume - 23 bis rue Legendre,75017 PARIS - 75017 - France
Frédéric Guillaume DELAFOSSE - 23 bis rue Legendre,75017 PARIS - 75017 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-47
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-43
Inscription le 24 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°421095 - Publication au BOPI 2005-10-24
Inscription le 29 septembre 2006 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°440797 - Publication au BOPI 2006-09-29
Inscription le 20 mars 2006 - Rejet partiel n°430463 - Publication au BOPI 2006-03-20
Inscription le 29 septembre 2006 - Rejet partiel n°440794 - Publication au BOPI 2006-09-29
Inscription le 29 septembre 2006 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°440795 - Publication au BOPI 2006-09-29
Inscription le 29 septembre 2006 - Rejet partiel n°440796 - Publication au BOPI 2006-09-29
Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; extincteurs. Agendas électroniques ; amplificateurs ; ampoules de flash ; baladeurs ; balances ; bandes vidéo ; bandes [rubans] magnétiques ; caisses enregistreuses ; calculatrices de poche ; cartes magnétiques ; casques à écouteurs ; cassettes vidéo ; claviers d'ordinateur ; combinaisons de plongée ; compteurs ; costumes de plongée ; dessins animés ; dicter (machines à –) ; disques (tourne-–) ; disques compacts [audio-vidéo] ; disques acoustiques (dispositifs de nettoyage pour –) ; disquettes souples ; enregistreuses (caisses –) ; fusibles ; gants de plongée ; haut-parleurs ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs de cassettes ; lentilles de contact ; logiciels [programmes enregistrés], à savoir logiciels culturels, éducationnels, de jeux, de comptabilité à l'exclusion de toute autre logiciel ; lunetterie (articles de –) ; lunettes (châsses [montures] de –) ; appareils photographiques lunettes (verres de –) ; lunettes (étuis à –) ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; magnétoscopes ; masques de plongée ; microphones ; modems ; moniteurs [matériel] ; mémoires pour ordinateurs ; navigation (instruments pour la –) ; ordinateurs ; piles électriques ; plongée (gants de –) ; postes radiotéléphoniques ; protection (casques de –) pour le sport ; protection (masques de) ; périphériques d'ordinateurs (notamment imprimantes multifonctions, imprimantes, Web-cam, scanners, appareils photos numériques ou argentiques) ; radio (appareils de –) ; radio (appareils de –) pour véhicules ; écrans vidéo ; toutes pieces et parties d'appareils photographiques ; camera ; radiotéléphoniques (postes –) ; radiotélégraphiques (postes –) ; scanners ; talkies-walkies ; thermomètres, non à usage médical ; tourne-disques ; téléphones portables ; téléphoniques (appareils –) ; télévision (appareils de –) ; véhicules (appareils de navigation pour –) [ordinateurs de bord] ; écouteurs (casques à –) ; écouteurs téléphoniques. Logiciels de jeux et tous logiciels et programmes enregistres. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport, à savoir équipement pour baseball, football, hockey, haltérophilie, escrime, bowling, rugby et plongée sous-marine ; équipement pour le badmington, tennis, tennis de table, golf, volley-ball, tir à l'arc, patinage à roulettes et à glace, course à pied, ascensions et alpinisme ; balles de jeu ; ballons de jeu ; bicyclettes fixes d'entraînement ; billes de billard ; cannes de golf ; cannes à pêche ; cartes à jouer ; cerfs-volants ; culture physique (appareils de –) ; damiers ; engins pour exercices corporels ; exerciseurs [extenseurs] ; fléchettes ; fusils lance-harpons [articles de sport] ; haltères ; hameçons ; peluches [jouets] ; piscines [articles de jeu] ; pistolets [jouets] ; planches à roulettes ; planches à voile ; poupées ; protège-coudes [articles de sport] ; protège-genoux [articles de sport] ; puzzles ; raquettes ; ; rembourrages de protection [parties d'habillement de sport] ; skis nautiques ; surfing (planches pour le –) ; tables de billard ; tables pour football de salon ; tables pour tennis de table ; trottinettes ; véhicules télécommandés [jouets] ; véhicules [jouets] ; vêtements de poupées ; échecs (jeux d'–). Diffusion de programmes radiophoniques et télévisés. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Location d'appareil de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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